Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOWN PATOCHE
Guy, Claude DOURNEAU

Numéro de dépôt :
1305443
Date de dépôt :
12/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2005
CLOWN PATOCHE de Guy

Présentation de la marque CLOWN PATOCHE

Déposée le 12 avril 1985 par Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOWN PATOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Guy, Claude DOURNEAU, domicilié(e) 40, rue Pasteur, 77240 VERT SAINT DENIS (dossier no 2043742) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Serge VANDER-HEYM domicilié(e) (dossier no 2043742) - France.

La marque CLOWN PATOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOWN PATOCHE est expirée depuis le 12 avril 2005.

Guy a également déposé les autres marques suivantes : DOUGLAS WINTER , LOGISVENTES , COBRAS , GUY PERILLAT , GRAND CRU , DISPO PROTEC , AVIAEXPO THE ONLINE AVIATION EXHIBITION , ROYAL GRANULE , NOMBRE NOIR , HUMI VERS


Guy, Claude DOURNEAU - 40, rue Pasteur, 77240 VERT SAINT DENIS (dossier no 2043742) - France


Serge VANDER-HEYM - (dossier no 2043742) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 1995 n°2043742 - Publication au BOPI 1995-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Jouets.